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 Contrefaçon : une pollution contre-nature

En cette journée mondiale de l’anti-contrefaçon, l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) dévoile son nouveau rapport sur les atteintes aux DIP (droits de la propriété intellectuelle).

Et on peut dire qu’on est loin d’en finir avec la contrefaçon. Au cours de la période s’étalant de 2013 à 2017, plus de 671 000 emplois ont été perdus et 15 milliards d’euros de recettes fiscales par an pour les États membres sont partis en fumée. Le rapport indique également que l’Europe importe plus de 120 00 milliards d’euros de produits contrefaits par an.

On en parle peu, mais bien que la contrefaçon soit un véritable problème pour l’économie, la sécurité des consommateurs et des personnes exploitées – qui sont le plus souvent des enfants – c’est également un véritable fléau pour l’environnement. Les chiffres officiels et fiables sont quasi inexistants à ce sujet.

Une pollution aggravée par l'industrie du faux

De nos jours, la hausse des produits contrefaits ne cesse de se diversifier et ne se cantonne plus uniquement au secteur de l’habillement comme on pourrait le croire, mais s'attaque aussi aux jeux vidéos, cosmétiques, téléphones portables, composantes électroniques, biens alimentaires, etc. Ce n’est pas la pandémie du covid-19 qui dira le contraire. En effet, les produits et le matériel pharmaceutique ne sont pas épargnés.  Dangereux pour le consommateur, ces produits et les malfaiteurs qui en sont à l’origine n’ont pas pour priorité la préservation de l’environnement.

Confectionnés dans des usines polluantes et clandestines sans ménagement pour les matières premières, les produits de contrefaçon portent une véritable atteinte à l’environnement, et selon le rapport de l’Unifab les exemples ne manquent pas :  "teneur en mercure cinq fois supérieure dans les piles de contrefaçon, peintures radioactives pour les imitations de montres […] toxicité des matériaux employés pour les copies de jouets, rejets empoisonnés générés par les faux produits cosmétiques, pharmaceutiques et chimiques ".

Une liste peu exhaustive de tout ce que ces reproductions illicites peuvent contenir. Selon l’OCDE, le processus de fabrication des produits de contrefaçon est au cœur même de la pollution. Certains produits imités deviennent même de véritables menaces, comme c’est le cas pour les pesticides qui en plus d’être dangereux pour notre santé le sont également pour l’air, l’eau, les sols, la faune et la flore.

Moyens de transport, distribution, élimination des produits

Les produits de contrefaçon empruntent toutes les voies de transport. En 2018, la commission européenne a publié un rapport dans lequel elle a dressé le bilan des saisies douanières aux frontières de l’Union européenne. "65 % de l'ensemble des articles saisis sont entrés dans l'UE par voie maritime, 14 % par voie aérienne et 11 % sont passés par le trafic postal et le trafic de messagerie express". Pour ce qui est des canaux de distribution, Internet s’avère être le marché le plus prisé des contrefacteurs. Mauvaise nouvelle quand on sait que le numérique pollue. Et ce n’est pas le confinement qui a amélioré les choses.

Quant à  l’avenir des contrefaçons saisies en douanes, il semblerait que le recyclage ne soit pas de mise. En effet, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire, promulguée le 10 février dernier ne dit rien pour ce qui est du recyclage des produits issus de la contrefaçon. Jugés ainsi non conformes pour être réemployés, l’incinération, qui permet d’éliminer des substances toxiques à haute température mais qui engendre une pollution de l’air sans précédent, constitue bien souvent l’une des seules issues pour détruire ces produits. Comme en 2012, 90 % des marchandises saisies par les douanes européennes ont été détruites en 2016.

Pourtant, bien que tous les produits contrefaits constituent une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, certains peuvent être réutilisés, recyclés voire même donnés s’ils ne sont pas dangereux. En 2017, React qui est une organisation à but non lucratif contre le commerce de contrefaçon a pu recycler 99 % de tous les produits contrefaits qu’elle a eu à traiter. Ainsi, 1 % seulement a été incinéré. Preuve que des solutions existent. De quoi on l’espère inspirer les autres pays de l’Union européenne car la lutte contre la contrefaçon constitue également un véritable fléau pour notre planète.

 

Image © l'Hebdo du Vendredi

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